L'Association Sportive - Dossier règlementaire

ACCOMPAGNEMENT DES ELEVES

SORTIES SCOLAIRES

TRANSPORT D’ENFANTS(et utilisation d'un véhicule personnel)

SECURITE – SURVEILLANCE DES ELEVES

AIDE-EDUCATEUR

CONTROLE MEDICAL

ASSOCIATION SPORTIVE - U.N.S.S.

DOSSIER PEDAGOGIQUE (Références bibliographique)

DOSSIER FINANCIER (mémento et références diverses)

Remerciements

ACCOMPAGNEMENT DES ELEVES

  Textes officiels de référence :

Circulaire du 4 décembre 1969 (B.O n° 47 du 11 décembre 1969). Compléments et précisions apportés à la circulaire du 20 mars 1969…

 Circulaire du 20 mars 1969 (B.O n° 13 du 27 mars 1969). Accompagnement des équipes sportives des établissements scolaires à l’occasion des rencontres sportives et des élèves se rendant sur des lieux d’exercices sportifs extérieurs aux établissements.

SORTIES SCOLAIRES

  Textes officiels de référence :

Circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999 (B.O : hors série n° 7 du 23 septembre 1999). Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques.

 Circulaire n° 88-254 du 6 octobre 1988 (B.O n° 34 du 13 octobre 1988). Déconcentration de la délivrance des autorisations de sorties et voyages collectifs d’élèves du second degré.

 Circulaire n° 86-317 du 22 octobre 1986 ( B.O n° 38 du 30 octobre 1986). Déconcentration de la délivrance des autorisations des sorties et voyages collectifs d’élèves.

 Circulaire n° 79-186 du 12 juin 1979 ( B.O n° 25 du 21 juin 1979). Sorties et voyages collectifs d’élèves à caractère facultatif.

 Circulaire n° 76-260 du 20 août 1976 ( B.O n°31 du 2 septembre 1976). Sorties et voyages collectifs d’élèves.

  

Documents annexes :

Sorties et voyages collectifs – classe découverte. Revue S.A.U n° 98 p. 27 (Solidarité et Assurances Universitaires)

Sorties scolaires – utilisation de téléphones mobiles. Revue S.A.U n° 97 p. 26

 Transport d’enfants en minibus avec strapontins. Revue S.A.U n° 97 p. 26

 Sorties scolaires : double réglementation ? Revue S.A.U n° 95 p. 26

 Aides éducateurs – activités sportives. Revue S.A.U n° 97 p. 28

 Accompagnateurs ? Intervenant agréé ? Attention ce n’est pas la même chose… Revue S.A.U n ° 96 p. 10

TRANSPORT D’ENFANTS - UTILISATION D’UN VEHICULE PERSONNEL

Textes officiels de référence :

Articles 29 et 34 du décret 90-437 du 28 mai 1990. Conditions et modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils de l’Etat.

 Note de service n° 86-101 du 5 mars 1986 (B.O n° 10 du 13 mars 1986). Utilisation des véhicules personnels des enseignants et des membres de certaines associations pour transporter les élèves.

 

 Documents annexes :

Revue MAIF n° 108 Mars 2000. Fiche MAIF (le transport des élèves dans les véhicules personnels).

  • Déplacements des adhérents sur le lieu d’entraînement d’une association sportive.
  • Courrier du Rectorat octobre 1998

        

    SECURITE – SURVEILLANCE DES ELEVES

      Textes officiels de référence :

    Circulaire n° 96-248 du 25 octobre 1996 (B.O n° 39 du 31 octobre 1996). Surveillance des élèves.

    Note de service n° 94-116 du 9 mars 1994 (B.O n° 11 du 17 mars 1994). Sécurité des élèves. Pratique des activités physiques scolaires.

     Question écrite n° 4144 du 17 octobre 1988 (J.O du 16 janvier 1989). Surveillance des élèves en cas de déplacement pour pratiquer des activités scolaires hors de l’établissement.

     Note de service n° 87-084 du 10 mars 1987 (B.O n° 11 du 19 mars 1987). Surveillance.

     Loi du 5 avril 1937. De la responsabilité des maîtres.

      

    Documents annexes :

    Association sportive – Natation - responsabilités. Courrier du Rectorat octobre 1998

      

    AIDE-EDUCATEUR

     Textes officiels de référence :

    Circulaire n° 98-069 du 30 mars 1998 (B.O n° 15 du 9 avril 1998). Formation des aides éducateurs.

     Circulaire n° 98-150 du 17 juillet 1998 (B.O n° 30 du 23 juillet 1998). Emplois jeunes : conditions d’emploi des aides éducateurs.

     Note du 17 août 1998 (B.O spécial n° 8 du 3 septembre 1998). Mémento juridique relatif à l’emploi d’aides éducateurs salariés dans les EPLE et dans les écoles de l’enseignement public.

     Instruction n° 99-096 du 1er juin 1999 (B.O n° 29 du 22 juillet 1999). Accord-cadre passé entre le ministère de l’Education Nationale de la Recherche et de la Technologie et le ministère de la Jeunesse et des Sports sur la formation des aides éducateurs.

     Arrêté du 14 septembre 1999 (B.O n° 36 du 14 octobre 1999). Création d’un traitement automatisé d’informations nominatives relatif au pilotage et à la gestion du dispositif " emplois jeunes " au ministère de l’Education Nationale, de la Recherche et de la Technologie.

     Circulaire n° 99-156 du 8 octobre 1999 (B.O n° 36 du 14 octobre 1999). Formation et professionnalisation des aides éducateurs recrutés par les EPLE.

      

    Documents annexes :

    Exemple de contrat d’un aide-éducateur. (Collège Massenet - Marseille)

     Place et rôle des aides-éducateurs en E.P.S. (Inspection Académique du Vaucluse 22 septembre 1999)

     Aides-éducateurs et assurance. Revue U.N.S.S n° 109 juin 2000

    CONTROLE MEDICAL

      Textes officiels de référence :

    Loi n° 99-223 du 23 mars 1999 (B.O.J.S N° 4 du 30 avril 1999). Protection de la santé des sportifs et la lutte contre le dopage.

     Circulaire n° 95-050 du 3 mars 1995 (B.O n° 11 du 16 mars 1995). Documents obligatoires pour la pratique du sport en milieu scolaire.

     Circulaire n° 92-056 du 13 mars 1992 (B.O n° 17 du 23 avril 1992). Contrôle et suivi médical des élèves des sections sportives.

     Décret n° 92-109 du 30 janvier 1992 (B.O n° 11 du 12 mars 1992). Conditions de dispense de l’épreuve d’éducation physique et sportive dans les examens de l’enseignement du second degré.

     Circulaire n° 92-107 du 17 mai 1990 (B.O n° 25 du 21 juin 1990). Contrôle médical des inaptitudes à la pratique de l’éducation physique et sportive dans les établissements d’enseignement.

     Arrêté du 13 septembre 1989 (B.O n° 38 du 26 octobre 1989). Contrôle médical des inaptitudes à la pratique de l’éducation physique et sportive dans les établissements d’enseignement.

     Décret n° 88-977 du 11 octobre 1988 (B.O n° 39 du 17 novembre 1988). Contrôle médical des inaptitudes à la pratique de l’éducation physique et sportive dans les établissements d’enseignement.

     Décret n° 87-473 du 1er juillet 1987 (B.O n° 13 du 22 juillet 1987). Surveillance médicale des activités physiques et sportives.

      

    Documents annexes :

    Le certificat médical en question. Revue U.N.S.S n° 83 janvier 1995.

    ASSOCIATION SPORTIVE - U.N.S.S.

      Textes officiels de références :

    Circulaire n° 96-249 du 25 octobre 1996 ( B.O n° 39 du 31 octobre 1996). Situation des chefs d’établissement au sein des associations périéducatives ayant leur siège dans l’E.P.L.E (Foyer socio-éducatif, association sportive).

     Arrêté du 24 juin 1996 (B.O n° 27 du 4 juillet 1996). Désignation des syndicats d’enseignants et des fédérations de parents d’élèves déléguant des membres aux instances de l’Union Nationale du Sport Scolaire.

     Arrêté du 18 juin 1996 (B.O n° 29 du 18 juillet 1996). L’Education physique et sportive au collège.

     Arrêté du 29 mai 1996 (B.O n° 25 du 20 juin 1996). Organisation des enseignements dans les classes de sixième de collège.

     Note de service n° 87-379 du 1er décembre 1987 (B.O n° 45 du 17 décembre 1987). Organisation du sport scolaire dans les associations sportives des établissements du second degré.

     Décret n° 86-495 du 14 mars 1986 ( B.O n° 13 du 3 avril 1986). Dispositions statutaires obligatoires pour les associations sportives scolaires et universitaires.

     Décret du 13 mars 1986 (B.O n° 14 du 10 avril 1986). Approbation des statuts de la Confédération du sport scolaire et universitaire.

     Décret du 13 mars 1986 (B.O n° 14 du 10 avril 1986 et n° 11 du 19 mars 1987). Approbation des statuts de l’Union Nationale du sport scolaire.

     Note de service n° 84-309 du 7 août 1984 (B.O n° 33 du 20 septembre 1984). Participation des personnels enseignant de l’éducation physique et sportive à l’animation de l’association sportive.

     Loi n° 84-610 du 16 juillet 1984. Organisation et promotion des activités physiques et sportives.

     Note de service n° 82-023 du 14 janvier 1982 (B.O spécial n° 1 du 21 janvier 1982 et n° 8 du 25 février 1982). Préparation de la rentrée scolaire 1982 : E.P.S.

    Circulaire n° 80-100 du 25 février 1980 (B.O. n° 9 du 6 mars 1980). Participation des maîtres des établissements d’enseignement secondaire privés au fonctionnement des associations sportives de ces établissements.

     Circulaire n° 80-019 et n° 80-03 du 10 janvier 1980 (B.O. n° 3 du 24 janvier 1980). Organisation et fonctionnement des associations sportives dans les collèges et les lycées.

     Circulaire n° 77-246 et n° 77-336 du 20 septembre 1977 (B.O n° 35 du 6 octobre 1977). Associations sportives d’établissement d’enseignement du second degré.

     Circulaire n° 77-20 du 11 février 1977 (B.O. n° 9 du 10 mars 1977 et n° 44 du 8 décembre 1977). Participation des enseignants d’éducation physique et sportive à l’organisation des activités sportives scolaires.

     Circulaire n° 76-263 du 24 août 1976 (B.O n° 38 du 21 octobre 1976). Emplois du temps d’éducation physique et sportive des établissements d’enseignement du second degré.

     Circulaire n° 76-042 du 30 janvier 1976 (B.O n° 6 du 12 février 1976) 

    Circulaire n° 77-495 et n° 78-14 du 19 décembre 1977 (B.O n° 6 du 9 février 1978). Horaires d’éducation physique et sportive dans les établissements d’enseignement privé sous contrat.

    Circulaire du 22 mars 1961 (R.M/F n° 13 du 27 mars 1961). Autorisation d’absence des élèves pour la participation aux compétitions départementales de l’association sportive scolaire.

     Circulaire n° E.P.S/1 du 27 avril 1959 (R.M/F n° 11 du 1er juin 1959). Déconcentration de la gestion des crédits concernant les associations sportives dites civiles et les associations d’éducation physique.

     Décret du 16 août 1901 (J.O du 17 août 1901). Règlement d’administration publique pour l’exécution de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association.

     Loi du 1er juillet 1901 (J.O du 2 juillet 1901). Contrat d’association.

      

    Documents annexes :

    L’Association Sportive. Inspection Académique de Vaucluse 23 octobre 1998

     Le chef d’établissement président de l’Association Sportive. M.Greck (Proviseur du Lycée Vauvenargues)

     Mémento du Président d’A.S. (classeur) 

    Statuts et Règlement intérieur de l’U.N.S.S. 

     

    DOSSIER PEDAGOGIQUE

     La citoyenneté, une raison d’être en société. Revue MAIF – INFOS n° 117 – mars 2000

    La citoyenneté en E.P.S. Revue E.P.S n° 281 janvier – février 2000

    Les districts fragilisés ? Revue S.N.E.P n° 605 du 29 janvier 2000

    Sport et violence à l’école. 23 septembre 1999

    L’E.P.S en milieu difficile. Revue U.N.S.S n° 104 juin 1999

    Les " bonnes manières " sportives. Revue U.N.S.S n° 104 juin 1999

    Le sport scolaire est-il en danger ? Revue E.P.S n° 271 mai – juin 1998

    L’Association sportive : vers une citoyenneté active et responsable. Brochure UNSS présentée à l’Assemblée Générale réunie le 30 avril 1998

    Un défi contre l’exclusion. Revue U.N.S.S n° 99 mars 1998

    Violence scolaire et enseignement. Revue E.P.S n° 267 septembre – octobre 1997

    Le capitaine d’équipe. Revue U.N.S.S n° 96 septembre 1997

    Dans le chaudron des cités. Revue U.N.S.S n° 90 juin 1996

    La place du sport scolaire U.N.S.S dans le système éducatif. Revue U.N.S.S n° 90 juin 1996

    L’Elève qui ne veut pas apprendre en E.P.S Revue E.P.S n° 259 mai/juin 1996

    Entretien avec Jean-Louis BOUJON (Directeur de l’U.N.S.S) Revue E.P.S n° 257 janvier – février 1996

    Le district…pourquoi ? Revue U.N.S.S n° 83 janvier 1995

    Intégration et socialisation. Revue U.N.S.S n° 83 janvier 1995

    Combattre l’échec en zone sensible. Revue U.N.S.S n° 81 septembre 1994

    Le sport scolaire, facteur d’intégration et de socialisation. Revue U.N.S.S n° 81 septembre 1994

    Le jeune officiel. Brochure U.N.S.S

     

    DOSSIER FINANCIER

     Demande de subvention au Conseil Général.

     Demande de subvention à une Municipalité.

     Demande de subvention F.N.D.S.

     Circulaire n° 92-360 du 7 décembre 1982 (B.O n° 47 du 10 décembre 1992) La politique éducative dans les zones d’éducation prioritaires. (Voir le paragraphe : l’éducation physique et sportive et les activités sportives).

     Implantation de distributeurs automatiques divers dans les établissements scolaires. Revue S.A.U n° 96 p. 20 (Solidarité et Assurances Universitaires)

     Demande d’autorisation de publicité. (Collège Massenet Marseille)

     

    Remerciements

    Nous tenons à remercier vivement les collègues: Mesdames POUILLOT Françoise et LAURENS Françoise du collège Gibraltar de Marseille, Madame BONNEL Françoise, du collège Miramaris de Miramas, et Monsieur Marc MEUNIER du collège Vallon des Pins de Marseille. Ils ont contribué, par leur disponibilité et leur motivation, à la réalisation de ce dossier.

    Patrice GHIOTTO, Animateur du groupe Association Sportive de l'observatoire