Classement chronologique des principaux textes officiels

 

HISTORIQUE RECENT DES TEXTES PUBLIES AU BULLETIN OFFICIEL CONCERNANT L'EPS ANNEE 2002 / 2003 : Retrouvez la page récapitulative des textes publiés au BO et concernant l'EPS en 2002 sur le site de la Réunion. Les liens retenus concernent les programmes, les contenus, l'évaluation, les examens, la pédagogie et l'organisation de l'EPS.

VOIR EGALEMENT : année 2001 année 2000

Loi du 1er juillet 1901
Contrat d'association.

Décret du 16 août 1901
Contrat d'association.

Loi du 5 avril 1937
De la responsabilité des maîtres.

Décret no  50-583 du 25 mai 1950 modifié par le décret no 83-752 du 11 août 1983
Maxima de service de certains personnels enseignant l'éducation physique et sportive.

Circulaire du 20 décembre 1956
Accidents pouvant survenir aux élèves internes et externes : conduite à tenir en cas d'accident grave ; mesures préalables incombant aux chefs d'établissement.

Décret no  60-403 du 22 avril 1960
Dispositions statutaires applicables aux chargés d'enseignement de l'éducation physique et sportive.

Circulaire n° 2833 EPS/3 du 5 décembre 1962
Coordination des activités physiques et sportives (établissements d'enseignement classique et moderne et établissements d'enseignement technique et professionnel).

Circulaire du 20 novembre 1963
Accidents scolaires.

Circulaire no  65-154 du 15 octobre 1965
Instructions pour l'enseignement de la natation scolaire.

Circulaire no  65-154 bis du 18 octobre 1965
Enseignement de la natation scolaire.

Circulaire du 20 mars 1969
Accompagnement des équipes sportives des établissements scolaires à l'occasion des rencontres sportives et des élèves se rendant sur des lieux d'exercices sportifs extérieurs aux établissements.

Circulaire du 4 décembre 1969
Compléments et précisions apportés à la circulaire du 20 mars 1969 sur l'accompagnement des équipes sportives des établissements scolaires à l'occasion des rencontres sportives et des élèves se rendant sur les lieux d'exercices sportifs extérieurs aux établissements.

Décret no  72-583 du 4 juillet 1972
Statut particulier des adjoints d'enseignement.
(Corps en voie d'extinction, décret no 89-729 du 11 octobre 1989.)

Décret no  72-580 du 4 juillet 1972
Statut particulier des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré.

Circulaire no  73-28 du 1er février 1973
Sécurité dans les installations sportives : vérification et entretien des équipements et du matériel.

Circulaire no  73-310 du 19 novembre 1973
Sécurité dans les installations sportives : accidents provoqués par la chute de buts de hand-ball.

Circulaire no  74-328 du 16 septembre 1974
Les accidents de service et du travail des personnels des établissements scolaires préélémentaires et des premier et second degrés.

Circulaire no  74-331 du 9 octobre 1974
Accidents de service et du travail des personnels des établissements scolaires préélémentaires et des premier et second degrés.

Loi n° 75-534 du 30 juin 1975
Loi d'orientation en faveur des personnes handicapées.

Circulaire n° 76-263 du 24 août 1976
Emplois du temps d'éducation physique et sportive des établissements d'enseignement du second degré.

Circulaire n° 79-285 du 28 septembre 1979
Heures supplémentaires d'enseignement.

Circulaire n° 80-019 et no 80-03 du 10 janvier 1980
Organisation et fonctionnement des associations sportives dans les collèges et lycées.

Décret no  80-627 du 4 août 1980
Statut particulier des professeurs d'éducation physique et sportive

Circulaire no  80-254 du 24 septembre 1980
Accidents scolaires.

Circulaire no  81-163 du 17 août 1981
Prévention des hydrocutions et des noyades : les dix commandements du baigneur et du plongeur.

Note de service n° 82-023 du 14 janvier 1982
Préparation de la rentrée scolaire 1982 : EPS.
Cf. Titre I : horaire d’EPS. Chapitre 1.2. : CPPN ; CPA ; SES

Circulaire no  82/2 et no  82-048 du 29 janvier 1982
Mise en oeuvre d'une politique d'intégration en faveur des enfants et adolescents handicapés.

Arrêté du 24 juin 1982
Horaires applicables dans les lycées d'enseignement professionnel et établissements assimilés (sections de préparation aux certificats d'aptitude professionnelle) et horaires d'éducation physique.

Note de service n° 82-355 du 16 août 1982
Heures supplémentaires d'enseignement de l'éducation physique et sportive.
Cf. : conditions de rétribution de la coordination.

Circulaire nos 83-082, 83-4 et 3/83/S du 29 janvier 1983
Mise en place d'actions de soutien et de soins spécialisés en vue de l'intégration dans les établissements scolaires ordinaires des enfants et adolescents handicapés, ou en difficulté en raison d'une maladie, de troubles de la personnalité ou de troubles graves du comportement.

Loi no  83-634 du 13 juillet 1983
Droits et obligations des fonctionnaires. (Art. 11 modifié par la loi no  96-1093 du 16 décembre 1996).

Loi no  83-663 du 22 juillet 1983 (Art. 25 et 26)
Répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat : utilisation des locaux scolaires...

Décret no  50-583 du 25 mai 1950 modifié par le décret no 83-752 du 11 août 1983
Maxima de service de certains personnels enseignant l'éducation physique et sportive.

Loi no  84-610 du 16 juillet 1984 (Art. 40)
Organisation et promotion des activités physiques et sportives.

Note de service n° 84-309 du 7 août 1984
Participation des personnels enseignant l'éducation physique et sportive à l'animation de l'association sportive scolaire.

Note de service no  86-101 du 5 mars 1986
Utilisation des véhicules personnels des enseignants et des membres de certaines associations pour transporter les élèves.

Décret du 13 mars 1986
Approbation des statuts de l'Union nationale du sport scolaire.

Décret du 13 mars 1986
Approbation des statuts de la Confédération du sport scolaire et universitaire.

Décret no  86-495 du 14 mars 1986
Dispositions statutaires obligatoires pour les associations sportives scolaires et universitaires.

Circulaire no  86-317 du 22 octobre 1986
Déconcentration de la délivrance des autorisations de sorties et voyages collectifs d'élèves.

Note de service n° 87-331 du 19 octobre 1987
Recommandations pédagogiques concernant l’évaluation des résultats scolaires en éducation physique et sportive au titre du brevet

Note de service no  87-362 du 18 novembre 1987
Détermination des procédures visant à assurer la permanence des représentations élues au sein des instances de l'Union nationale du sport scolaire.

Note de service no  87-379 du 1er décembre 1987
Organisation du sport scolaire dans les associations sportives des établissements du second degré.

Circulaire no  87-124 du 27 avril 1987 modifiée par la circulaire no  88-027 du 27 janvier 1988
Enseignement de la natation à l'école primaire.
NB : texte partiel

Circulaire no  88-254 du 6 octobre 1988
Déconcentration de la délivrance des autorisations de sorties et voyages collectifs d'élèves du second degré.

Décret n° 88-977 du 11 octobre 1988
Contrôle médical des inaptitudes à la pratique de l'éducation physique et sportive dans les établissements d'enseignement.

Loi n° 89-486 du 10 juillet 1989
Loi d'orientation sur l'éducation.

Arrêté du 13 septembre 1989
Contrôle médical des inaptitudes à la pratique de l'éducation physique et sportive dans les établissements d'enseignement.

Décret no  89-729 du 11 octobre 1989
Intégration des adjoints d'enseignement, des chargés d'enseignement et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive dans les corps de professeurs certifiés, de professeurs de lycée professionnel, de professeurs d'éducation physique et sportive et de conseillers principaux d'éducation.
modifiée par la note de service n° 98-100 du 14 mai 1998

Circulaire du 12 décembre 1989
Laïcité, port de signes religieux par les élèves et caractère obligatoire des enseignements.

Circulaire n° 90-107 du 17 mai 1990
Contrôle médical des inaptitudes à la pratique de l'éducation physique et sportive dans les établissements d'enseignement.

Note de service n° 90-299 du 20 novembre 1990
Baccalauréat technologique. Modalités d'application du décret no 90-822 du 10 septembre 1990 portant règlement général du baccalauréat technologique, relatives aux dispenses d'épreuves dont peuvent bénéficier certains candidats à compter de la session 1991.

Instruction n° 91-036 du 12 février 1991
Application de la loi no 89-432 du 28 juin 1989. Prévention et répression du dopage.

Circulaire no 91-302 du 18 novembre 1991
Intégration scolaire des enfants et adolescents handicapés.

Décret no  91-1194 du 27 novembre 1991
Commission d'hygiène et de sécurité créée dans les lycées techniques ou professionnels.

Arrêté du 17 janvier 1992
Organisation et horaires d'enseignement applicables en Seconde professionnelle et Terminale de brevets d'études professionnelles.

Décret n° 92-109 du 30 janvier 1992
Conditions de dispense de l'épreuve d'éducation physique et sportive dans les examens de l'enseignement du second degré.

Circulaire interministérielle du 9 mars 1992
Mise en oeuvre du transfert de compétences en matière d'enseignement : équipements sportifs nécessaires à la pratique de l'éducation physique et sportive.

Circulaire no  92-056 du 13 mars 1992
Contrôle et suivi médical des élèves des sections sportives.

Instruction no  92-156 du 17 juillet 1992
(Jeunesse et Sports)
Recommandations relatives à l'animation en sécurité de l'activité vélo tout terrain (VTT).

Loi no  92-684 du 22 juillet 1992
Réforme des dispositions du Code pénal relatives à la répression des crimes et délits contre les personnes.

Circulaire no  92-270 du 10 septembre 1992
Gratuité de l'enseignement.

Circulaire no  92-360 du 7 décembre 1992
La politique éducative dans les zones d'éducation prioritaires.
Cf. chapitre A.2.5 : l'éducation physique et sportive et les activités sportives.

Circulaire n° 93-087 du 21 janvier 1993
Rôle du professeur principal dans les collèges et les lycées.

Circulaire n° 93-157 du 16 mars 1993
Moyens supplémentaires pour les établissements " sensibles ".

Décret no  93-443 du 24 mars 1993
Intégration des professeurs d'enseignement général de collège dans les corps de professeurs certifiés et de professeurs d'éducation physique et sportive.

Note de service no  94-116 du 9 mars 1994
Sécurité des élèves. Pratique des activités physiques scolaires.

Circulaire no  94-121 du 18 mars 1994
Matériels et équipements d'éducation physique.

Circulaire n° 94-137 du 30 mars 1994
Organisation et évaluation des épreuves d'éducation physique et sportive aux baccalauréats, BT, BEP et CAP pour les candidats handicapés physiques et les inaptes partiels.
NB : texte partiel, incomplet.

Circulaire no  94-239 du 29 septembre 1994
Accidents scolaires : règlements amiables et contentieux.

Note de service n° 94-245 du 5 octobre 1994
Dispenses d'épreuves et bénéfices de notes dont peuvent bénéficier les candidats des séries du baccalauréat technologique à compter de la session 1995.

Note de service no  95-033 du 10 février 1995
modifiée par la note de service n° 96-057 du 20 février 1996
Modalités de titularisation des lauréats des concours de recrutement de personnels enseignants et d'éducation du second degré.

Circulaire no  95-050 du 3 mars 1995
Documents obligatoires pour la pratique du sport en milieu scolaire.

Arrêté du 23 mars 1995
Organisation et horaires des classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles.

Circulaire n° 95-127 du 17 mai 1995
Etablissements régionaux d'enseignement adapté.

Circulaire n° 95-253 du 21 novembre 1995
Modalités d’organisation du contrôle en cours de formation et de l’examen terminal pour l’EPS au LEPS aux baccalauréats, BT, BEP, et CAP

Arrêté du 22 novembre 1995
Modalités d’organisation du contrôle en cours de formation et de l’examen terminal pour l’EPS au Lycée

Arrêté du 8 décembre 1995
(Jeunesse et Sports)
Modalités d'encadrement et conditions d'organisation et de pratique dans les séjours de vacances déclarés et dans les centres de loisirs sans hébergement habilités de certaines activités physiques et sportives.

Arrêté du 8 décembre 1995
(Jeunesse et Sports)
Conditions d'encadrement des activités de ski dans les centres de vacances accueillant des séjours déclarés et dans les centres de loisirs sans hébergement habilités pendant les vacances ou les congés scolaires.

Circulaire no  96-117 du 25 avril 1996
Prévention de la violence à l'école : renforcement du dialogue entre les établissements et les parents d'élèves.

Arrêté du 29 mai 1996
Organisation des enseignements dans les classes de Sixième de collège.

Décret no  96-495 du 4 juin 1996
Exigences de sécurité auxquelles doivent répondre les cages de buts de football, de handball, de hockey sur gazon et en salle et les buts de basket-ball.

Arrêté du 11 juin 1996
Procédure d'homologation des enceintes sportives ouvertes au public.

Arrêté du 18 juin 1996 (annexe):
Programme d'éducation physique et sportive au collège - Classe de sixième

Circulaire n° 96-167 du 20 juin 1996
Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré.

Circulaire no  96-247 du 25 octobre 1996
Prévention de l'absentéisme.

Circulaire no  96-248 du 25 octobre 1996
Surveillance des élèves.

Circulaire no  96-249 du 25 octobre 1996
Situation des chefs d'établissement au sein des associations périéducatives ayant leur siège dans l'EPLE (foyer socio-éducatif, association sportive).

Circulaire no  96-291 du 13 décembre 1996
Sections sportives scolaires.

Arrêté du 26 décembre 1996
Organisation des enseignements du cycle central de collège (classes de Cinquième et de Quatrième).

Arrêté du 26 décembre 1996
Organisation des enseignements du cycle d'orientation de collège (classe de Troisième).

Arrêté du 10 janvier 1997 (annexe)
Programme d'éducation physique et sportive du cycle central des collèges

Circulaire no  97-119 du 15 mai 1997
Prévention des mauvais traitements à l'égard des élèves.

Circulaire n° 97-123 du 23 mai 1997
Mission du professeur exerçant en collège, en lycée d'enseignement général et technologique ou en lycée professionnel.

Circulaire no  97-136 du 30 mai 1997
Protection juridique des personnels de l'Education nationale.

Circulaire no  97-175 du 26 août 1997
Instructions concernant les violences sexuelles .

Circulaire no  97-233 du 31 octobre 1997
Zones d'éducation prioritaires.

Circulaire no  97-263 du 16 décembre 1997
Mise en oeuvre du dispositif emplois jeunes dans les établissements publics locaux d'enseignement et dans les écoles relevant du ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie.
Extraits. Pour le document intégral (exemple de convention, de contrats, etc.), consulter le RLR, volume VII, article 724-2

Arrêté du 26 février 1998
Programme d'éducation physique et sportive des classes préparatoires aux grandes écoles.

Circulaire no  98-064 du 26 mars 1998
Initiatives citoyennes pour apprendre à vivre ensemble.

Circulaire no  98-129 du 19 juin 1998
Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré.

Note de service no  98-128 du 19 juin 1998
Mise en oeuvre de la rénovation des enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré.

les documents d'accompagnement des programmes de SEGPA

Circulaire no  1er juillet 1998
Prévention des conduites à risque et comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté.

Circulaire no  98-140 du 7 juillet 1998
Éducation à la citoyenneté dans l'enseignement primaire et l'enseignement secondaire.

Circulaire no  98-144 et 98-119 JS du 9 juillet 1998
Aménagement des temps et des activités de l'enfant : mise en place du contrat éducatif local et des rythmes périscolaires.

Circulaire no  98-145 du 10 juillet 1998
Relance de l'éducation prioritaire : mise en place des réseaux d'éducation prioritaires et des contrats de réussite.

Circulaire no  98-150 du 17 juillet 1998
Emplois jeunes : Conditions d'emploi des aides-éducateurs.

Note du 17 août 1998
Mémento juridique relatif à l'emploi d'aides éducateurs salariés dans les EPLE et dans les écoles de l'enseignement public.

Arrêté du 15 septembre 1998 (annexe):
Programme d'éducation physique et sportive des classes de troisième des collèges.

Circulaire no  98-194 du 2 octobre 1998
Lutte contre la violence en milieu scolaire et renforcement des partenariats.

Instruction no  98-195 du 30 octobre 1998
Politiques locales de jeunesse et contrat éducatif local (CEL).

Circulaire no  98-237 du 24 novembre 1998
Orientations pour l'éducation à la santé à l'école et au collège.

Circulaire n° 98-263 du 29 décembre 1998
Rentrée 1999 dans les enseignements élémentaire et secondaire.

B.O. Hors Série N°6 du 31 Aout 2000
Programmes des Enseignements de la classe de Seconde Générale et Technologique
Annexe I : Activités Physiques, Sportives et Artistiques de l'ensemble commun ( 16 pages - Format pdf - 583 Ko)
Annexe II : Activités Physiques, Sportives et Artistiques de l'ensemble complémentaire ( 8 pages - Format pdf - 228 Ko)
les documents d' accompagnement des programmes de 2nde

B.O. Hors série N°7 du 31 Aout 2000
Nouveaux Programmes de Classe de Première en EPS, Séries Générales et Technologiques

BO N° 3 du 18 janvier 2001
Danse en lycée : NS 2001-005 et 2001-016 des 4 et 12/01/2001 relatives à l'enseignement de la danse en lycée.

Encart BO N°4 du 25 janvier 2001
Consultation nationale sur le sport scolaire dans le premier et le second degré

Mai 2001 : Le sport scolaire dans le premier et dans le second degré
Rapport de l'inspection générale de l'éducation nationale

B.O. Spécial N°8 2001
nouveaux programmes des concours externes et internets de l'agrégation EPS et CAPEPS.

07 juin 2001
Dicours de J. Lang

BO N°25 du 21 juin 2001
NOTE DE SERVICE N°2001-108 DU 13-6-2001 Enseignement complémentaire d'éducation physique et sportive dans le cycle terminal des voies générale et technologique

BO N°30 du 27 juillet 2001
NS 2001-138 du 18/7 Activités éducatives : opération "les valeurs du sport, de l'olympisme et de l'école dans la communauté européenne".

B.O. Hors série n°5 du 31 août 2001
Programmes des classes du cycle terminal des séries générales et technologiques

B.O. N°32 du 6 septembre 2001
Concours "Manifeste contre la violence" : ouvert aux élèves de 6e. Une médaille du ministère de la Jeunesse et des Sports offerte à chaque élève inscrit. Note de service n° 2001-161 du 30-8-2001 - BO n° 32 du 6-6-2001

B.O. N° 35 du 27 Septembre 2001
Évaluation de l'enseignement complémentaire d'éducation physique et sportive aux baccalauréats général et technologique - session 2002

B.O. N° 39 du 25 Octobre 2001
Évaluation de l'enseignement complémentaire d'éducation physique et sportive aux baccalauréats général et technologique - session 2002

 

© Académie de Créteil - EPS - Textes Officiels - 25 septembre, 2003