SECURITE, RESPONSABILITE

  

Accidents

Circulaire du 20 décembre 1956
Accidents pouvant survenir aux élèves internes et externes : conduite à tenir en cas d'accident grave ; mesures préalables incombant aux chefs d'établissement.

Circulaire du 20 novembre 1963
Accidents scolaires.

Circulaire no  73-28 du 1er février 1973
Sécurité dans les installations sportives : vérification et entretien des équipements et du matériel.

Circulaire no  73-310 du 19 novembre 1973
Sécurité dans les installations sportives : accidents provoqués par la chute de buts de hand-ball.

Circulaire no  74-328 du 16 septembre 1974
Les accidents de service et du travail des personnels des établissements scolaires préélémentaires et des premier et second degrés.

Circulaire no  74-331 du 9 octobre 1974
Accidents de service et du travail des personnels des établissements scolaires préélémentaires et des premier et second degrés.

Circulaire no  80-254 du 24 septembre 1980
Accidents scolaires.

Circulaire no  94-239 du 29 septembre 1994
Accidents scolaires : règlements amiables et contentieux.

Circulaire N°2004-138 du 13 juillet 2004 : Les risques particuliers à l'enseignement de l'EPS et au sport scolaire. (Fichiers "pdf" à consulter et/ou sauvegarder - 243 Ko).

Natation

circulaire n° 2011-090 du 7-7-2011
Enseignement dans les premier et second degrés - NOR : MENE1115402C -

circulaire n° 2010-191 du 19-10-2010
Enseignement de la natation dans les établissements scolaires du premier et du second degré

CIRCULAIRE N°2004-173 DU 15-10-2004
Enseignement de la natation dans les établissements scolaires du premier et du second degré

CIRCULAIRE N°2004-139 DU 13-7-2004
Enseignement de la natation dans les établissements scolaires du premier et du second degré

Loi n° 51.662 du 24 Mai 1951 (RLR 922-0)
Sécurité dans les établissements de natation 

Circulaire no  65-154 du 15 octobre 1965
Instructions pour l'enseignement de la natation scolaire.

Circulaire no  65-154 bis du 18 octobre 1965
Enseignement de la natation scolaire.

Circulaire n° 66.91 du 20 Mai 1966
Surveillance des bains

Circulaire n° 71.441 et 71.286 du 23 Décembre 1971
Enseignement de la natation à l'école élémentaire

Circulaire n° 72.158 du 9.06.1972
Enseignement de la natation à l'école élémentaire

Décret n° 77.1177 du 20 Octobre 1977
Surveillance et enseignement des activités de natation

Circulaire no  81-163 du 17 août 1981
Prévention des hydrocutions et des noyades : les dix commandements du baigneur et du plongeur.

Circulaire no  87-124 du 27 avril 1987 modifiée par la circulaire no  88-027 du 27 janvier 1988
Enseignement de la natation à l'école primaire.
NB : texte partiel

Circulaire N°2004-139 du 13 juillet 2004 : Enseignement de la natation dans les établissements scolaires de second degré. (Fichiers "pdf" à consulter et/ou sauvegarder - 238 Ko).

Surveillance, responsabilité

SORTIES ET VOYAGES SCOLAIRES
Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée - Modalités d'organisation - NOR : MENE1118531C - Circulaire n° 2011-117 du 3-8-2011

Loi du 5 avril 1937
De la responsabilité des maîtres.

Loi no  83-634 du 13 juillet 1983
Droits et obligations des fonctionnaires. (Art. 11 modifié par la loi no  96-1093 du 16 décembre 1996)

Loi no  92-684 du 22 juillet 1992
Réforme des dispositions du Code pénal relatives à la répression des crimes et délits contre les personnes.

Note de service no  94-116 du 9 mars 1994
Sécurité des élèves. Pratique des activités physiques scolaires.

Circulaire no  94-239 du 29 septembre 1994
Accidents scolaires : règlements amiables et contentieux.

Circulaire no  96-247 du 25 octobre 1996
Prévention de l'absentéisme.

Circulaire no  96-248 du 25 octobre 1996
Surveillance des élèves.

Circulaire no  97-136 du 30 mai 1997
Protection juridique des personnels de l'Education nationale.

Circulaire no  97-175 du 26 août 1997
Instruction concernant les violences sexuelles

Articles du Code Civil ou Code Pénal

Activités de pleine nature, hors établissement

Arrêté du 8 décembre 1995
(Jeunesse et Sports)
Modalités d'encadrement et conditions d'organisation et de pratique dans les séjours de vacances déclarés et dans les centres de loisirs sans hébergement habilités de certaines activités physiques et sportives.

Instruction no  92-156 du 17 juillet 1992
(Jeunesse et Sports)
Recommandations relatives à l'animation en sécurité de l'activité vélo tout terrain (VTT).

Jurisprudence