SECURITE DANS LES INSTALLATIONS SPORTIVES : VERIFICATION ET ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS ET DU MATERIEL

Circulaire n° 73-28 du 1er février 1973
(Jeunesse, Sports et Loisirs)

Texte adressé aux recteurs et aux préfets.

... Il me paraît opportun de rappeler l'impérieuse nécessité d'assurer un entretien et un contrôle périodiques des équipements sportifs mobiliers et immobiliers.

En effet, si la sécurité des usagers dépend pour une large part des procédés pédagogiques employés, il convient de ne pas oublier que subsiste un risque d'accident dû à des causes matérielles dont certaines peuvent avoir pour origine un entretien insuffisant ou peu suivi du matériel.

Aussi bien, je vous invite instamment à rappeler périodiquement aux éducateurs, entraîneurs ou dirigeants d'associations, aux gestionnaires et aux maîtres d'ouvrage qu'ils doivent conjuger très étroitement leurs efforts, afin de contribuer à ce que les installations sportives puissent être utilisées dans des conditions normales de sécurité.

Pour cela, outre leur information réciproque constante, ils doivent, chacun en ce qui le concerne :

Vérifier régulièrement le matériel et les installations en fonctionnement ;

Faire assurer l'entretien périodique :

a) Du matériel (graissage, blocage d'écrous et de vis, vérification des scellements, des accrochages, etc.) ;

b) Des installations et des terrains (remise en état des pistes " défoncées " et des aires de jeux dont le revêtement laisse apparaître la fondation caillouteuse, ameublir très fréquemment le sable des fosses de saut, etc.) ;

c) S'assurer que les zones minimales de sécurité devant ceinturer les zones de jeux, les aires d'exercices et même certains appareils sont libres de tout obstacle ou de tout aménagement susceptibles d'être la cause d'accidents. Dans le cas contraire, il y a lieu de munir ces obstacles ou ces aménagements (y compris évidemment certains éléments de construction tels que les poteaux d'ossature aux arêtes vives faisant saillie à l'intérieur des gymnases) de systèmes de protection efficace.

Faire mettre immédiatement hors fonctionnement tout appareil défectueux ou tout engin sur lequel pèsent des doutes justifiés. Si la remise en état ne peut pas être effectuée par les ouvriers chargés de l'entretien normal des installations, il y a lieu de faire appel au fabricant ou tout au moins à une entreprise spécialisée ayant les connaissances techniques nécessaires.

Cette liste, loin d'être exhaustive, ne doit pas faire oublier qu'il est nécessaire, en outre, de procéder périodiquement à d'autres vérifications concernant la sécurité générale. Par exemple, on vérifiera :

Que l'accès aux issues de secours est, d'une façon permanente, libre de tout obstacle, et que ces issues non verrouillées, sont facilement ouvrables de l'intérieur ;

Le bon fonctionnement des extincteurs d'incendies et de l'éclairage de secours ;

La présence effective et le bon état du matériel médical de premier secours imposé par les textes en vigueur, etc.

... Enfin, il convient de rappeler qu'à l'évidence toute pratique d'activité s'accompagne d'un certain nombre de risques variables avec l'activité exerçée, que l'on pourrait considérer comme un risque " normal ". C'est une question de bon sens mais que les usagers semblent parfois perdre de vue dans le domaine sportif comme dans bien d'autres.